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Délibérations année 2014

Vous trouverez ici les délibérations prises en 2014

Délibération N°2014_11_11

Délibération prise lors du Conseil Municipal du 20 novembre 2014 :

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Abroge et Remplace la délibération N°2014_04_02 du 10 avril 2014)

Délibération N°2014_09_01

Délibération prise lors du conseil municipal du 25 septembre 2014 :

ASSAINISSEMENT - Rapport annuel 2013

2014_09_01.pdf 72,80 kB

Délibération N°2014_09_02

Délibération prise lors du conseil municipal du 25 septembre 2014 :

PERSONNEL COMMUNAL MIS A DISPOSITION DU SIVU "Chalosse Adour"

2014_09_02.pdf 79,69 kB

Délibération N°2014_08_01

Délibération prise lors du conseil municipal du 21 août 2014:

ASSAINISSEMENT : Acquisition terrain pour lagune

2014_08_01.pdf 109,17 kB

Délibération N°2014_08_02

Délibération prise lors du Conseil Municipal du 21 août 2014

ASSAINISSEMENT : Convention avec le Syndicat des Eaux de Marseillon

2014_08_02.pdf 76,19 kB

Délibération N°2014_08_03

Délibération prise lors du Conseil Municipal du 21 août 2014

SIRBAL : Enquête publique sur le programme pluriannuel 2014/2019

2014_08_03.pdf 73,05 kB

Délibération N°2014_08_04

Délibération prise lors du Conseil Municipal du 21 août 2014

SYNDICAT DES EAUX DE MARSEILLON : Approbation du rapport sur le prix et la qualité de l'eau potable 2013

2014_08_04.pdf 71,87 kB

Délibération N°2014_08_05

Délibération prise lors du Conseil Municipal du 21 août 2014

PROMOTION DE MONTAUT - Affiches

2014_08_05.pdf 73,35 kB

Délibération N°2014_08_06

Délibération prise lors du Conseil Municipal du 21 août 2014

ASSAINISSEMENT : Convention avec le Syndicat des Eaux de Marseillon pour les travaux de l'aménagement de l'entrée Ouest du bourg.

2014_08_06.pdf 83,46 kB