Délibérations année 2014
Vous trouverez ici les délibérations prises en 2014
Délibération N°2014_11_11
Délibération prise lors du Conseil Municipal du 20 novembre 2014 :
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Abroge et Remplace la délibération N°2014_04_02 du 10 avril 2014)
Deliberation 2014_11_11.pdf 174,32 kB
Délibération N°2014_09_01
Délibération prise lors du conseil municipal du 25 septembre 2014 :
ASSAINISSEMENT - Rapport annuel 2013
2014_09_01.pdf 72,80 kB
Délibération N°2014_09_02
Délibération prise lors du conseil municipal du 25 septembre 2014 :
PERSONNEL COMMUNAL MIS A DISPOSITION DU SIVU "Chalosse Adour"
2014_09_02.pdf 79,69 kB
Délibération N°2014_08_01
Délibération prise lors du conseil municipal du 21 août 2014:
ASSAINISSEMENT : Acquisition terrain pour lagune
2014_08_01.pdf 109,17 kB
Délibération N°2014_08_02
Délibération prise lors du Conseil Municipal du 21 août 2014
ASSAINISSEMENT : Convention avec le Syndicat des Eaux de Marseillon
2014_08_02.pdf 76,19 kB
Délibération N°2014_08_03
Délibération prise lors du Conseil Municipal du 21 août 2014
SIRBAL : Enquête publique sur le programme pluriannuel 2014/2019
2014_08_03.pdf 73,05 kB
Délibération N°2014_08_04
Délibération prise lors du Conseil Municipal du 21 août 2014
SYNDICAT DES EAUX DE MARSEILLON : Approbation du rapport sur le prix et la qualité de l'eau potable 2013
2014_08_04.pdf 71,87 kB
Délibération N°2014_08_05
Délibération prise lors du Conseil Municipal du 21 août 2014
PROMOTION DE MONTAUT - Affiches
2014_08_05.pdf 73,35 kB
Délibération N°2014_08_06
Délibération prise lors du Conseil Municipal du 21 août 2014
ASSAINISSEMENT : Convention avec le Syndicat des Eaux de Marseillon pour les travaux de l'aménagement de l'entrée Ouest du bourg.
2014_08_06.pdf 83,46 kB
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