Les délibérations
Retrouvez ici toutes les délibérations votées en conseil municipal
Délibération N°2016_11_4
Délibération prise lors du conseil municipal du 9 novembre 2016
Création d'un emploi permanent à temps non complet
Délibération N°2016_11_3
Délibération prise lors du conseil municipal du 9 novembre 2016
CIMETIERE - Tarif des concessions en pleine terre
Délibération N°2016_11_2
Délibération prise lors du conseil municipal du 9 novembre 2016
PISTE D'ATHLETISME - Mise à disposition
Délibération N°2016_11_1
Délibération prise lors du conseil municipal du 9 novembre 2016
AMENAGEMENT EST DU BOURG - Demande de subvention
Délibération N°2016_10_7
Délibération prise lors du conseil municipal du 12 octobre 2016
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL PAR COURRIEL
Délibération N°2016_10_6
Délibération prise lors du conseil municipal du 12 octobre 2016
LOGEMENT DE LA POSTE
Abroge et remplace la délibération 2016_08_07
Délibération N°2016_10_5
Délibération prise lors du conseil municipal du 12 octobre 2016
PERSONNEL COMMUNAL - création d'un poste d'Adjoint Administratif 1ère classe
Délibération N°2016_10_4
Délibération prise lors du conseil municipal du 12 octobre 2016
APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES CIMETIERES
Délibération N°2016_10_3
Délibération prise lors du conseil municipal du 12 octobre 2016
Démarche d'évaluation des Risques Professionnels (Document Unique) / Plan d'actions Santé Sécurité au Travail
Délibération N°2016_10_2
Délibération prise lors du conseil municipal du 12 octobre 2016
APPROBATION DE L'ADAP (Agenda d'Accessibilité Programmée)
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