Montaut - Commune des Landes (40) / La municipalité / Les délibérations

Les délibérations

Retrouvez ici toutes les délibérations votées en conseil municipal

Délibération N°2017_11_04

Délibération prise lors du conseil municipal du 30 novembre 2017

RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS

Délibération N°2017_11_03

Délibération prise lors du conseil municipal du 30 novembre 2017

VENTE DE MOBILIER

Délibération N°2017_11_02

Délibération prise lors du conseil municipal du 30 novembre 2017

DECISION MODIFICATIVE N°2 : COMMUNE DE MONTAUT

20171102-DM2.pdf 259,41 kB

Délibération N°2017_11_01

Délibération prise lors du conseil municipal du 30 novembre 2017

DECISION MODIFICATIVE N°1 : LOTISSEMENT ST-JACQUES

20171101-DM1.pdf 251,22 kB

Délibération N°2017_10_02

Délibération prise lors du conseil municipal du 26 octobre 2017

PERSONNEL COMMUNAL - Emploi temporaire pour accroissement d'activité

Délibération N°2017_10_01

Délibération prise lors du conseil municipal du 26 octobre 2017

Communauté de Communes Chalosse Tursan – Modification des statuts
Prise de compétence GEMAPI

Délibération N°2017_08_06

Délibération prise lors du conseil municipal du 29 août 2017

EXTENSION DU BATIMENT DE LA POSTE

Délibération N°2017_08_05

Délibération prise lors du conseil municipal du 29 août 2017

SYNDICAT DES EAUX DE MARSEILLON - Approbation du rapport sur le prix et la qualité de l'eau potable 2016

Délibération N°2017_08_04

Délibération prise lors du conseil municipal du 29 août 2017

PERSONNEL COMMUNAL - Création d'un emploi permanent à temps non-complet d'Adjoint Administratif

Délibération N°2017_08_03

Délibération prise lors du conseil municipal du 29 août 2017

REGULARISATION CADASTRALE Chemin du Rey de Mégnettes / Parcelles Mr LAPORTE

ARCHIVES DES DELIBERATIONS

Merci de choisir l'année que vous souhaitez consulter dans les archives de nos délibérations:

  • 2015
  • 2014
  • 2013
  • 2012 (encours)
  • 2011 (en cours)
  • ... (en cours)