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CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2014

Il a été débattu des projets de la Communauté des Communes lors de ce conseil.

Compte rendu du conseil municipal du 20 novembre 2014

L’an deux mille quatorze, le 20 Novembre à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de MONTAUT se sont réunis au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Mme BOISSEAU-DESCHOUARTS Claude, Maire.

    Présents : Mme Claude BOISSEAU DESCHOUARTS, Maire, Mrs Cédric PESCAY, Frédéric MAN, Mme Bernadette DUTOUYA, Adjoints, Mr Julien CASCAILH, Mme Maryse LESBARRERS, Mrs Sébastien LAPORTE, Gilles MONSARRAT, Mmes Cathy LALANNE, Anne Marie LARRERE, Séverine DARRICAU, Mr Michel LANGLADE, Mme Françoise MARSAN, Mrs Pierre LANGLADE André LALANNE.

Mr Sébastien LAPORTE été nommé secrétaire de séance      Date de la convocation : 14 Novembre 2014

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Le P.V. de la séance du 25 Septembre 2014 est adopté à l’unanimité.

LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE CE CONSEIL:

En début de séance, Mme le Maire souhaite ajouter à l’ordre du jour de la présente séance les dossiers de la Communauté de Communes du Cap de Gascogne. Aucune objection de la part des membres du Conseil Municipal.

DECHETS VERTS :

Mme le Maire rappelle les termes du débat de la séance précédente sur l’arrêt du ramassage des déchets verts sur la commune le vendredi matin.

Mme le Maire confirme :

  • l’arrêt du ramassage des déchets verts dans les 2 bourgs le vendredi matin,
  • la suppression du prêt de la remorque,
  • l’ouverture du dépôt tous les vendredis après-midi, de 14 h à 16 h.

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - SYDEC :

Au printemps 2014, le SYDEC a réalisé un contrôle sur tous les assainissements non collectifs de la commune. Le rapport correspondant a été adressé à la commune. Sur une dizaine de maisons, des travaux de réhabilitation de l’assainissement sont obligatoires du fait de leur mauvais impact sur l’environnement.

Mme le Maire précise que le SYDEC est en train de mettre en place, avec l’Agence de l’Eau Adour Garonne un système d’aide en 2015 qui peut aller jusqu’à 80 % de subvention avec un plafond de 4 500 €. Les propriétaires concernés seront informés par courrier, directement par le SYDEC.

Mr Cédric PESCAY ajoute que, lors d’une réunion avec le SYDEC, les communes peuvent obtenir, comme les particuliers, des subventions privées pour des travaux qui portent sur des économies d’énergie. En conséquence, Mr PESCAY va monter plusieurs dossiers de demandes notamment pour les travaux électriques de l’église, les travaux d’aménagement de l’école et les travaux d’huisserie de la salle vidéo.

COMMUNAUTE DE COMMUNES :

Voirie :

Mr PESCAY rend compte de la dernière réunion de la commission voirie de la Communauté. Il a fait part du projet d’aménagement de l’entrée ouest du bourg de Montaut. La réfection de la voirie de la RD 32 étant prise en charge par le Conseil Général, il restera celle de la rue du Général de Gaulle, après les travaux de réfection du réseau d’assainissement collectif, qui sera prise en charge par la Communauté de Communes sur le même principe que pour la Rue Henri II. La commune effectuera les travaux et sera remboursée ensuite par la Communauté.

Les différents projets :

Mme le Maire fait part de la prochaine réunion du Bureau Communautaire qui aura lieu le 1er décembre et où sera présenté le coût et les incidences budgétaires et fiscales des deux futurs projets de la Communauté. Mme le Maire souhaite connaître l’avis du conseil municipal avant de se prononcer et propose un vote à bulletin secret :

  • Coût des 2 projets :
    • Salle de basket : 9 101 748 € TTC dont 2 924 396 € TTC en autofinancement
    • Médiathèque : 4 254 419€ TTC dont 1 360 415 € TTC en autofinancement
  • Résultat du vote :
    • Salle de Basket : 13 NON et 2 OUI
    • Médiathèque : 3 NON et 11 OUI et 1 Abstention

TRAVAUX :

Eglise Ste-Catherine :

La réhabilitation électrique de l’église Ste Catherine, réalisée par Mr Fabien ETCHART, est terminée. Coût 35 695,20 € TTC

Hall des Sports :

Les nouvelles lignes de basket ne pourront être refaites qu’au mois de mai après la saison de basket et non durant la trêve de Noël, le temps de séchage étant d’au moins 15 jours.

Les Arènes :

La commission taurine du Comité des Fêtes de MONTAUT est d’accord pour que les sièges des arènes soient enlevés. La commission travaux de la commune va donc travailler sur un projet de rénovation des arènes, sa planification et son coût.

DIVERS :

La commission « Economie » s’est réunie et travaille sur plusieurs dossiers sur lesquels des économies pourraient éventuellement être réalisées.

Le site Internet vient d’être mis à jour afin qu’il soit plus lisible. Mrs MONSARRAT et MACCHI sont chargés d’actualiser les informations.

Les vœux seront le dimanche 4 janvier et une réunion publique sera prévue fin janvier, début février pour présenter à la population les projets de la commune (le projet d’aménagement de l’entrée Ouest du bourg de Montaut).

Mme DUTOUYA, Adjointe, fait le point sur divers personnels. De plus, le bilan des portes ouvertes de l’école de MONTAUT a été très positif. Les visiteurs ont trouvé des locaux agréables et joliment mis en valeur.

A la dernière réunion du SIVU, il a été évoqué la possible entrée à l’école, en janvier, des enfants de plus de 2 ans. Une réunion des élus avec l’inspectrice d’académie est programmée.

Fait et délibéré les an, mois et jour que dessus 

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