Montaut - Commune des Landes (40) / La municipalité / Les comptes-rendus municipaux / CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2016

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2016

L'avancé du dossier de l'assainissement a été évoqué.

Compte rendu du conseil municipal du 16 Juin 2016

L’an deux mille seize, le 16 Juin à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de MONTAUT se sont réunis au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Mme BOISSEAU-DESCHOUARTS Claude, Maire.

 Présents : Mme Claude BOISSEAU DESCHOUARTS, Maire, Mr Cédric PESCAY, Mme Bernadette DUTOUYA, Adjoints, Mr Julien CASCAILH, Mme Maryse LESBARRERS, Mrs Sébastien LAPORTE, Gilles MONSARRAT, Mmes Anne Marie LARRERE, Séverine DARRICAU, Mme Françoise MARSAN, Mrs Pierre LANGLADE André LALANNE.

 Absents: Mr Frédéric MAN, Mme Cathye LALANNE, Mr Michel LANGLADE

Mr Sébastien LAPORTE été nommé secrétaire de séance    Date de la convocation : 10.06.2016

-=-=-=-=-=-=-=-

 Le P.V. de la séance du 12 Avril 2016 est adopté à l’unanimité

LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE CE CONSEIL :

Délibération N°2016_06_1: SYDEC - Aménagement entrée ouest du bourg

Délibération N°2016_06_2: ASSAINISSEMENT - Rapport annuel 2015

Délibération N°2016_06_3: Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

Délibération N°2016_06_4: PERSONNEL COMMUNAL - Remplacement agent indisponible

Délibération N°2016_06_5: PERSONNEL COMMUNAL - Création d'emploi temporaire saisonnier

Délibération N°2016_06_7: DESHERBEUR: Amélioration des pratiques de désherbage dans le cadre de l'entretien des espaces publics communaux

SYDEC: Enfouissement réseau HTA (rond point Lafitte):

Mme Le Maire présente le détail des travaux et plan de financement pour l'enfouissement du réseau HTA par le SYDEC au niveau du rond point Lafitte et l'Avenue des Sports. La participation communale s'élève à 11 500€. Après discussion, il est précisé que cette dépense n'a pas été budgétisée et qu'il sera demandé au SYDEC si ce programme peut-être reporté à l'année prochaine.

COMMISSION ENVIRONNEMENT:

Le nouveau matériel de désherbage a été livré par AGRIVISION de St-Paul-Les-Dax (coût 20 112 € TTC subventionné à 70%, soit 13 907 €). Les essais ont été faits au Hameau de Brocas durant 3 jours à 2 employés. Le matériel est efficace mais pas trop adapté à de grands espaces. En conséquence, un nouveau dossier sera déposé auprès d'Adour Garonne pour l'acquisition d'un matériel plus large (125 cm).

ECOLE:

Mme Bernadette DUTOUYA annonce le départ de Mme Laeticia DABADIE et Mr Fabien TAUZIET, les 2 enseignants de l'école de MONTAUT. Deux nouveaux enseignants prendront donc leur fonction à la rentrée prochaine: Mr Olivier CLEMENT, venant de Gironde et Mr Nicolas FORESTIER venant de Cazères s/Adour.

Mme Anne-Marie LABAT est en arrêt de travail depuis le 6 juin. Mme Patricia VINET a assuré son remplacement durant la 1ére semaine. ensuite, il a été fait appel à la cuisine centrale de St-SEVER pour le portage de repas prêts. Il ne restait plus qu'à faire réchauffer les plats. Les élus se sont relayés pour assurer la surveillance et la vaisselle. Durant ce temps, un seul service était assuré. De plus, Mme Bernadette BATS d'Horsarrieu a été embauchée pour assurer la vaisselle et le nettoyage après les repas.

Mme Le Maire rappelle qu'elle avait adressé un courrier au Président du SIVU Gabas Laudon d'Audignon afin qu'il étudie la proposition que Montaut rentre dans leur SIVU. En effet, Montaut fait partie du regroupement scolaire SIVU Chalosse Adour avec Hauriet et Toulouzette qui, eux, ne font pas partis de la même communauté des communes ni même du même arrondissement. La commune de MONTAUT est "cliente" T.A.P. (Temps Périscolaires) et paie le coût réel des prestations alors que pour Hauriet et Toulouzette, le transfert de compétence vers leur communauté de communes a déjà été fait. Les futurs transferts de compétence sur le temps périscolaire aux communauté de communes poseront la même problématique financière.

Le processus d'adhésion a un nouveau SIVU est long et difficile. Il dépend de plusieurs instances. Une première approche auprès du SIVU Gabas Laudon aura lieu le 6 Juillet 2016.

TRAVAUX:

  • Aménagement de l'entrée ouest du Bourg

Les travaux ont commencé le 30 mai après le passage d'un huissier mandaté par l'entreprise BAUTIAA. Le chantier débute par les 2 voies communales. A ce jour, les terrassements sont faits au niveau des 2 rues. Les bordures et caniveaux (en pavés) sont posés par la S.O.B. (sous-traitant). Les réseaux sont terminés. Le désactivé sera effectué la semaine prochaine.

En ce qui concerne la RD 32, le Département devait intervenir début Juillet. Après leur appel d'offre, c'est l'entreprise GUINTOLI qui a été retenu mais elle ne peut intervenir que pour l'automne et donc le chantier risque d'être bloqué. L'entreprise fera en attendant les réseaux d'eaux pluviales.

BAUTIAA a réalisé 2 devis pour:

  • L'accès derrière la salle de spectacles avec de l'enrobé 2 586,50€H.T.
  • Le parking du tri sélectif avec de l'enrobé: 10 649,40€H.T. et les containers seront déplacés en face près de la haie.
  • Voirie:
    • L'entreprise BAUTIAA va effectuer à la fin du mois des travaux afin de capter les eaux de ruissellement dans le lotissement du Quartier St-Jacques en amont de l'habitation de Mr et Mme PIERRON. La mise en place d'une canalisation et d'un regard sur leur propriété sera formalisée par l'établissement d'une convention de passage signée entre la commune et Mr et Mme PIERRON.
    • L'extension du réseau d'assainissement sur la RD32 a été réalisée en juin afin que l'habitation du 470 Rte de la Chalosse nouvellement achetée par Mr Didier LANGLET puisse être reliée au réseau communal d'assainissement. Ces travaux ont été faits en régie avec l'aide de Mr André LALANNE.
    • La communauté de communes du Cap de Gascogne a fait des travaux de voirie sur la rte des 2 Vallées et mis des bordures au niveau du passage à niveau.

DIVERS:

  • Le festivités pour les 40 ans des Arènes se sont bien déroulées le 29 mai 2016.

Fait et délibéré les an, mois et jour que dessus.