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CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2016

Compte rendu du conseil municipal du 9 novembre 2016

L’an deux mille seize, le 9 novembre à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de MONTAUT se sont réunis au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Mme BOISSEAU-DESCHOUARTS Claude, Maire.

 Présents : Mme Claude BOISSEAU DESCHOUARTS, Maire, Mr Cédric PESCAY, Mme Bernadette DUTOUYA, Adjoints, Mr Julien CASCAILH, Mme Maryse LESBARRERS, Mrs Frédéric MAN, Sébastien LAPORTE, Gilles MONSARRAT, Mmes Cathy LALANNE, Anne Marie LARRERE, Séverine DARRICAU, Mr Michel LANGLADE, Mme Françoise MARSAN, Mrs Pierre LANGLADE André LALANNE. 

Mr Sébastien LAPORTE été nommé secrétaire de séance    Date de la convocation : 7 Octobre 2015

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 Le P.V. de la séance du 25 Août 2016 est adopté à l’unanimité

LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE CE CONSEIL :

Délibération N°2016_11_1 : AMENAGEMENT EST DU BOURG - Demande de subvention

Délibération N°2016_11_2 : PISTE ATHLETISME : Mise à disposition

Délibération N°2016_11_3 : CIMETIERE - Tarif des concessions en pleine terre

Délibération N°2016_11_4 : Création d'un emploi permanent à temps non complet (inférieur à 17h30) et autorisation du recrutement d'un agent contractuel

Délibération N°2016_11_5 : Création d'un emploi temporaire à temps non complet (inférieur à 17h30) Accroissement temporaire d'activité

Délibération N°2016_11_6 : VENTE DE MATERIELS

Délibération N°2016_11_7 : PERSONNEL COMMUNAL - Frais de déplacement

AMENAGEMENT DE L'ENTREE OUEST DU BOURG:

Les travaux terminés, le Conseil Départemental a effectué la réception des travaux le 27 octobre. Malgré l'aménagement réalisé, ils ont constaté à nouveau la vitesse de circulation des véhicules et propose pour 2017 une étude de sécurité en 3ème phase.

Voir délibération.

PERSONNEL COMMUNAL:

Mme Le Maire fait part d'une circulation ministérielle relative à la mise en oeuvre d'un nouveau régime indemnitaire dans la fonction publique : le RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel). Cette démarche de simplification du paysage indemnitaire vise à réduire le nombre de primes et indemnités et les intégrer dans le salaire de référence pour la retraite.

Le RIFSEEP est composé de :

  • Une indemnité principale appelée IFSE (indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertises) qui repose sur le poste de l'agent - responsabilité et expertise requises, connaissance acquise par la pratique
  • Une indemnité accessoire appelée CIA (complément indemnitaire annuel) qui repose sur l'engagement professionnel et la manière de servir de l'agent - en lien avec l'évaluation professionnelle

Mme Le Maire et Mme DUTOUYA travaillent sur le sujet et présenteront ultérieurement le projet.

DIVERS :

  • Dépôt de pain:

La boulangerie GOMEZ de St-Sever a fermé son dépôt de pain le 30 octobre au Centre Culturel sans en informer au préalable la commune. Mme Le Maire lance le débat sur la suite à donner à cet arrêt d'activité. Aprés prospection sur les villes voisines, aucun boulanger ne veut installer de machine à pain. plusieurs personnes se mobilisent pour trouver une solution. Si une association prend en charge la vente du pain, la commune mettra à disposition la salle vidéo comme point de vente. Soleil d'Automne est en lien avec des bénévoles pour étudier cette solution.

  • Travaux:
    • Après la peinture au sol, des panneaux pour le stationnement des handicapésont été posés sur les différents parkings de la commune.
    • Ecole : pour régler le problème de cumul d'eau dans la cour, une grille d'évacuation des eaux pluviales a été posée dans la cour de récréation. Le siphon de la cuisine a été réhaussé. Plusieurs devis sont en attente pour l'aménagement de la cuisine pour un poste handicapé.
    • Hall des sports: Tapis sur le terrain de basket - La moquette actuelle détèriore le terrain de basket et ne peut donc plus être utilisée. Présentation de 2 modèles qui se chiffrent entre 1 200€ (mousse) et 1 500€ (feutrine). Des éléments complémentaires sont demandés au fournisseur.
    • Fabrication d'une grille pour le puits et la mise en place est faite en régie.
  • La fête du printemps aura lieu le 28 mai 2017. A cette occasion, il est proposé de faire l'inauguration de l'aménagement de l'entrée ouest du bourg de Montaut.

Fait et délibéré les an, mois et jour que dessus.