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CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2016

L'avancé du dossier de l'assainissement a été évoqué.

Compte rendu du conseil municipal du 12 octobre 2016

L’an deux mille seize, le 12 Octobre à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de MONTAUT se sont réunis au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Mme BOISSEAU-DESCHOUARTS Claude, Maire.

 Présents : Mme Claude BOISSEAU DESCHOUARTS, Maire, Mr Cédric PESCAY, Mme Bernadette DUTOUYA, Adjoints, Mr Julien CASCAILH, Mme Maryse LESBARRERS, Mrs Frédéric MAN, Sébastien LAPORTE, Gilles MONSARRAT, Mmes Cathy LALANNE, Anne Marie LARRERE, Séverine DARRICAU, Mr Michel LANGLADE, Mme Françoise MARSAN, Mrs Pierre LANGLADE André LALANNE. 

Mr Sébastien LAPORTE été nommé secrétaire de séance    Date de la convocation : 7 Octobre 2015

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 Le P.V. de la séance du 25 Août 2016 est adopté à l’unanimité

LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE CE CONSEIL :

Délibération N°2016_10_1: COMMUNAUTE DES COMMUNES: Programme Local de l'Habitat

Délibération N°2016_10_2: APPROBATION DE L'AD'AP (Agenda d'Accessibilité Programmée)

Délibération N°2016_10_3: Démarche d'évaluation des risques professionnels (Document Unique) / Plan d'actions Santé Sécurité au Travail

Délibération N°2016_10_4: APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES CIMETIERES

Délibération N°2016_10_5: PERSONNEL COMMUNAL - Création d'un poste d'Adjoint Administratif 1ére classe

Délibération N°2016_10_6: LOGEMENT DE LA POSTE

Délibération N°2016_10_7: CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL PAR COURRIEL

APPROBATION DU DOCUMENT UNIQUE:

Après avoir évalué les risques professionnels et réalisé le document unique correspondant, Mme Le Maire précise qu'il y a lieu de faire un suivi de ce document et demande des volontaires pour assurer ce suivi. Mme Bernadette DUTOUYA accepte de prendre en charge le suivi des 3 personnels de l'école, Mme Le Maire prendra en charge les 2 personnels du secrétariat et le personnel du technique pour les aménagements de sécurité.

AMENAGEMENT DE L'ENTREE OUEST DU BOURG:

ID VERDE a réalisé le terre-pierre sur le parking du monument au morts. Il sera indisponible pendant 6 mois. Mise en place du banc et de la poubelle. Les plantations seront réalisées la semaine prochaine.

La réception des travaux de BAUTIAA aura lieu après le chanfreinage et la reprise des bords des calades (bandes de roulements pour accès au cimetière).

Au niveau du pigeonnier, la peinture du volet et des avant-toits ainsi que la pose de la descente d'eau pluviale, par l'employé communal, sont terminés.

Un repas de fin des travaux est prévu le vendredi à midi le 9 décembre. Une invitation sera lancée auprès de toutes les entreprises qui sont intervenues, aux architectes et aux conseillers municipaux.

La population apprécie le carrefour en haut de la côte de la Merveille: visibilité, sécurité.

TRAVAUX :

Après le débat de la dernière séance, Mme Le Maire a soumis la vente de l'immeuble BADARD à 2 agences immobilières. Compte tenu de son état, le service des domaines a évalué ce bâtiment à 90 000€. Le bâtiment devra être vidé pour les visites éventuelles.

COMMISSION ENVIRONNEMENT:

La commission environnement s'est réunie le 19 septembre pour faire le point sur l'entretien des trottoirs de la commune. Certains sont totalement enherbés, d'autres sont recouverts de cailloux et partiellement enherbés. Avant de décider d'un mode d'entretien, il faut se poser la question de l'usage de ces espaces par les piétons. Mme Françoise MARSAN énumère les lieux qui posent problème:

  • Rond point LAFITTE: trottoirs utilisés par les piétons mais inconfortables pour les piétons et les poussettes: cailloux grossiers à enlever - mettre des plus petits et compacter
  • Lotissement St-Jacques: longueur importante de trottoirs, utilisés différemment suivant le secteur, enherbé mais mal entretenu (arbustes morts à supprimer). Une réflexion plus approfondie devrait être menée
  • Entrée Est du bourg - Ecole: trottoirs utilisés par les piétons: regarnir de cailloux
  • Lotissement des Plaçots: trottoirs enherbés. Le rond point du lotissement Arrayade n'est pas entretenu
  • Hameau de Brocas: pas de problème particulier

DIVERS:

  • Festival des Abbayes:

Mme Le Maire donne lecture d'un courrier émanant du Festival des Abbayes demandant une subvention de 1 000€ pour 2017. Mme Le Maire lance le débat. La majorité absolue réitère la proposition déjà faite, à savoir un concert tous les 2 ans.

  • SIVU "Chalosse Adour"

Mme Le maire rappelle la demande formulée auprès du SIVU Gabas Laudon pour un projet d'adhésion de la part de la commune de MONTAUT. Sur demande de Mr Guillaume LALANNE, Président du SIVU "Chalosse Adour", l'Inspecteur d'Académie a tenu une réunion à Toulouzette en présence des 3 maires. Pour lui, la démarche initiée par Montaut est cohérente à moyen terme compte tenu des futurs regroupements. Toutefois, la commune de MONTAUT n'a encore reçu aucune réponse de la part du SIVU Gabas Laudon et se donne le temps pour une décision et une annonce officielle.

  • Vandalisme

Plusieurs vitres du Hall des Sports (cuisine de la salle vidéo et au-dessus des gradins) et du Centre de Vacances ont été cassées par vandalisme. Un dépôt de plainte a été déposé à la Gendarmerie à St-Sever. Une enquête est en cours.

  • Dépôt de pain

Début septembre, le dépôt de pain, effectué par la Boulangerie GOMEZ de St-Sever, a quitté la salle vidéo pour revenir dans le Centre Culturel. Malgré le peu de rentabilité, Mme GOMEZ souhaite maintenir le service dans les mêmes conditions: loyer gratuit plus participation aux charges (eau + EDF).

Fait et délibéré les an, mois et jour que dessus.