Montaut - Commune des Landes (40) / La municipalité / Les délibérations

Les délibérations

Retrouvez ici toutes les délibérations votées en conseil municipal

Délibération N°2016_11_4

Délibération prise lors du conseil municipal du 9 novembre 2016

Création d'un emploi permanent à temps non complet

Délibération N°2016_11_3

Délibération prise lors du conseil municipal du 9 novembre 2016

CIMETIERE - Tarif des concessions en pleine terre

Délibération N°2016_11_2

Délibération prise lors du conseil municipal du 9 novembre 2016

PISTE D'ATHLETISME - Mise à disposition

Délibération N°2016_11_1

Délibération prise lors du conseil municipal du 9 novembre 2016

AMENAGEMENT EST DU BOURG - Demande de subvention

Délibération N°2016_10_7

Délibération prise lors du conseil municipal du 12 octobre 2016

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL PAR COURRIEL

Délibération N°2016_10_6

Délibération prise lors du conseil municipal du 12 octobre 2016

LOGEMENT DE LA POSTE

Abroge et remplace la délibération 2016_08_07

Délibération N°2016_10_5

Délibération prise lors du conseil municipal du 12 octobre 2016

PERSONNEL COMMUNAL - création d'un poste d'Adjoint Administratif 1ère classe

Délibération N°2016_10_4

Délibération prise lors du conseil municipal du 12 octobre 2016

APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES CIMETIERES

Délibération N°2016_10_3

Délibération prise lors du conseil municipal du 12 octobre 2016

Démarche d'évaluation des Risques Professionnels (Document Unique) / Plan d'actions Santé Sécurité au Travail

Délibération N°2016_10_2

Délibération prise lors du conseil municipal du 12 octobre 2016

APPROBATION DE L'ADAP (Agenda d'Accessibilité Programmée)

ARCHIVES DES DELIBERATIONS

Merci de choisir l'année que vous souhaitez consulter dans les archives de nos délibérations:

  • 2015
  • 2014
  • 2013
  • 2012 (encours)
  • 2011 (en cours)
  • ... (en cours)