Montaut - Commune des Landes (40) / La municipalité / Les délibérations

Les délibérations

Retrouvez ici toutes les délibérations votées en conseil municipal

Délibération N°2016_11_7

Délibération prise lors du conseil municipal du 9 novembre 2016

PERSONNEL COMMUNAL - Frais de déplacement

Délibération N°2016_11_6

Délibération prise lors du conseil municipal du 9 novembre 2016

VENTE DE MATERIELS

Délibération N°2016_11_5

Délibération prise lors du conseil municipal du 9 novembre 2016

Création d'un emploi temporaire à temps non complet

Délibération N°2016_11_4

Délibération prise lors du conseil municipal du 9 novembre 2016

Création d'un emploi permanent à temps non complet

Délibération N°2016_11_3

Délibération prise lors du conseil municipal du 9 novembre 2016

CIMETIERE - Tarif des concessions en pleine terre

Délibération N°2016_11_2

Délibération prise lors du conseil municipal du 9 novembre 2016

PISTE D'ATHLETISME - Mise à disposition

Délibération N°2016_11_1

Délibération prise lors du conseil municipal du 9 novembre 2016

AMENAGEMENT EST DU BOURG - Demande de subvention

Délibération N°2016_10_7

Délibération prise lors du conseil municipal du 12 octobre 2016

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL PAR COURRIEL

Délibération N°2016_10_6

Délibération prise lors du conseil municipal du 12 octobre 2016

LOGEMENT DE LA POSTE

Abroge et remplace la délibération 2016_08_07

Délibération N°2016_10_5

Délibération prise lors du conseil municipal du 12 octobre 2016

PERSONNEL COMMUNAL - création d'un poste d'Adjoint Administratif 1ère classe

ARCHIVES DES DELIBERATIONS

Merci de choisir l'année que vous souhaitez consulter dans les archives de nos délibérations:

  • 2015
  • 2014
  • 2013
  • 2012 (encours)
  • 2011 (en cours)
  • ... (en cours)